Jean-Paul Clément

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De: Jean-Paul Clément
Objet:
directeur général de la société anonyme d'économie mixte Adoma
Groupe:
Adoma
JORFTEXT000030681825(source JORF)
nomination
07 Juin 201507/06/2015
De: Clément (Jean-Paul, Marie, Philippe)
président-directeur général d'une société immobilière ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Jean-Paul CLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le
19 juillet 2010
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le
date_debut="2010-07-20"
date_fin="2010-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui atteindra sa limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000022209971(source JORF)
admission
15 Mai 201015/05/2010
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
rapporteur public
les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cessent leurs fonctions de rapporteur public
Au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000021505197(source JORF)
désignation
22 Décembre 200922/12/2009
De: Clément (Jean-Paul)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2009-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000021006160(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
JORFTEXT000020496919(source JORF)
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Clément (Jean Paul)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2008-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000020021588(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Clément (Jean-Paul)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrication du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000422644(source JORF)
promotion
30 Septembre 200630/09/2006
De: Clément (Jean-Paul)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000458996(source JORF)
promotion
08 Août 200608/08/2006
De: Jean-Paul Clément
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Jean-Paul Clement
professeur à l'université Toulouse-III (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
Conseil national du sport universitaire
suppleant
JORFTEXT000000255264(source JORF)
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Paul Clément
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Clément (Jean-Paul)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter des dates
date_debut="1999-08-12"
JORFTEXT000000385897(source JORF)
nomination
15 Février 200015/02/2000
De: Clément (Jean-Paul)
Ecole supérieure et d'application du matériel, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000197161(source JORF)
inscription
14 Janvier 200014/01/2000
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000573625(source JORF)
nomination
01 Décembre 199801/12/1998
De: Clément (Jean-Paul)
directeur de la Maison de Chateaubriand à Châtenay-Malabry ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Clément (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000557024(source JORF)
réintégration
26 Mai 199826/05/1998
De: Clément (Jean-Paul)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 19 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-19"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Clément (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-03-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000204539(source JORF)
intégration
25 Mars 199825/03/1998
De: Clément (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller hors classe de tribunal administratif
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-03-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000558699(source JORF)
détachement
20 Mars 199620/03/1996
De: Clément (Jean-Paul)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1995-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000000371333(source JORF)
affectation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Jean-Paul Clement
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1995-03-01"
JORFTEXT000000185938(source JORF)
nomination
26 Février 199526/02/1995
De: Jean-Paul Clement
Objet:
administrateur civil hors classe
JORFTEXT000000185938(source JORF)
détachement
26 Février 199526/02/1995
De: Clement (Jean-Paul)
ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville, ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
13
Groupe:
Titre de l'année 1994 (administrateurs civils)
JORFTEXT000000185222(source JORF)
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Clément (Jean-Paul)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère des affaires sociales et de la solidarité
date_debut="1990-11-05"
JORFTEXT000000709537(source JORF)
affectation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Clément (Jean-Paul)
le lieutenant-colonel de l'artillerie de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000343605(source JORF)
intégration
09 Novembre 199009/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.